Interprétation de la loi

Accès aux cabinets
Affichage de la Loi sur l’hygiène et la sécurité au travail et de ses règlements
Agents biologiques, chimiques ou physiques – Définition et exigences quant à la déclaration
Appareil de levage – Personne compétente pour effectuer l’inspection annuelle
Appareils de levage – Inspection visuelle par le conducteur avant l’utilisation
Appareils de levage – Personne compétente pour l’inspection et l’attestation annuelles
Boyaux et tuyaux protégés
Casque de protection – Visière vers l’arrière ou casquette de baseball sous le casque
Ceintures de sécurité sur l’équipement mobile à moteur
Certification des compagnies de soudage
Chariots de levage industriels – ROPS, FOPS et ceintures de sécurité
Charpente – Panneaux de mur levier
Code de directives pratiques
Code de directives pratiques pour le nettoyage, l’entretien, la mise au point et la réparation d’une machine – Définition d’« appropriée »
Code de directives pratiques pour le verrouillage en groupe
Comités mixtes d’hygiène et de sécurité – Procès-verbal des réunions
Comités mixtes d’hygiène et de sécurité – Représentants
Comités mixtes d’hygiène et de sécurité – Salaire des membres
Contrôle de la circulation – Barrières de béton
Définition d’« appareils de levage »
Définition d’« espace clos » – 1^ère partie
Définition d’« espace clos » – 2^e partie
Définition d’« excavation » et de « tranchée »
Définition de « culot de mine »
Définition de « salarié »
Définitions d’explosion
Dispositif protecteur contre le capotage – Tondeuses à siège et véhicules à quatre roues motrices
Dispositifs de transport du personnel – Attache de protection contre les chutes
Droit de refus – Chauffeurs de chaudières
Droit du salarié à la suite d’un refus
Échafaudage servant de garde-corps – Protection contre les chutes acceptable
Échelles de navire
Embouts protecteurs recouvrant la chaussure
Emplacement des installations souterraines
Entretien d’équipement de location
Équipement de protection – Crème protectrice
Équipement de protection – Définition du terme « fournir »
Équipement de protection des voies respiratoires – Air respirable
Équipement de protection des voies respiratoires – Bien rasé
Équipement de protection – Vêtements protecteurs appropriés
Équipement de transport du personnel – Commandes d’un dispositif élévateur
Équipement électrique – Équipement de protection
Équipement mobile à moteur – Avertisseurs de marche arrière manuels
Équipement mobile à moteur, grues et chariots élévateurs – Définition de « sans surveillance »
Escaliers – Dimensions et conception
Espace clos – Accès ou sortie restreint
Espace clos – Formation en réanimation cardio-pulmonaire
Espace clos – Définition – Dangereux
Espace clos – Salarié de sauvetage
Espace clos – Occupé en permanence par les humains
Espace clos – Surveillance
Excavations et tranchées de plus de 3 m de profondeur
Inspections mensuelles
Installation sécuritaire d’une échelle
Lieu de travail – Résidence privée – Responsabilités des employeurs
Lutte contre un incendie – Vêtements de protection pour les feux d’herbe et les accidents d’automobile
Manutention des objets ou des matériaux – Secteur des soins de santé
Occupant [...] de façon habituelle
Pauses – Effet des courtes pauses
Pauses pour manger et se reposer – Demeurer sur les lieux
Pauses pour manger et se reposer – Sont-elles obligatoires?
Pistolets d’ancrage à charge explosive – Brevet d’utilisateur
Planche d’un échafaudage – Dimensions nominales
Planches d’échafaudage
Plates-formes de travail montantes – Protection contre les chutes
Politique de santé et de sécurité – Petit employeur
Polluants – Étalonnage des instruments
Pompiers en cours de formation – Protection contre les chutes
Pompiers – Interdiction de porter des bijoux
Premiers soins – « À la disposition immédiate »
Premiers soins – Brancards rigides
Premiers soins – Chantiers
Premiers soins – Désignation des secouristes
Premiers soins – Endroit isolé
Premiers soins – Endroit isolé
Premiers soins – Formation conformément à la norme CSA Z1210-17
Premiers soins – Formation de secouriste approuvée – Apprentissage mixte
Premiers soins – Formation pratique de six heures
Premiers soins – Gants de latex et de vinyle
Premiers soins – Lieux de travail à bâtiments multiples
Premiers soins – Refus des soins
Premiers soins – Salle de premiers soins – Plus de 100 salariés par quart pour une courte période
Premiers soins – Trousses de soins dans les véhicules, les trains et les traversiers
Premiers soins – Utilisateurs de la salle de premiers soins
Procès-verbaux des réunions du comité mixte d’hygiène et de sécurité – Format et contenu
Projection d’une partie de la chaîne sur les machines d’abattage
Répondre aux exigences des normes de l’Association canadienne de normalisation
Restrictions concernant le forage – Distance du trou de charge ayant raté
Risque de noyade
Roues abrasives et meules
Santé et sécurité dans les opérations forestières
Sautage à proximité de lignes électriques
Sécurité électrique – Équipement de protection
Signaleurs
Suis-je un superviseur?
Soudage – Vêtements à l’épreuve du feu
Systèmes de suppression des incendies
Tabagisme – Mines souterraines
Travail froid effectué dans un espace clos
Travaux effectués près de lignes des services publics
Travaux électriques – Définition d’une « personne qualifiée »
Usage de carburants diesel sous terre
Vérifications de sécurité quotidiennes – Utilisateurs multiples
Verrouillage – Moyens d’isoler l’énergie
Vêtements de protection – Feux de végétation

INTERPRÉTATION DE LA LOI

LOI SUR L’HYGIÈNE ET LA SÉCURITÉ AU TRAVAIL

INDEX